14/02/2023

La première version du Cahier des Charges SESAM-Vitale date de 1996.

Depuis, son périmètre fonctionnel n’a cessé d’évoluer mais il a conservé sa forme et sa structure historique.

Par conséquent, avec le temps et au fil des nombreuses évolutions, son nombre de pages a triplé, il est devenu complexe et contient des redondances, il est difficile de se l’approprier et sa maintenance est toujours plus compliquée.

Dans ce contexte, il a été décidé de faire évoluer sa forme afin de mieux ranger les informations et d’en simplifier la lecture.

Il en a été décidé de même pour le référentiel Dispositif Intégré.

Ces documents sont iso-fonctionnels à l’addendum 8 publié fin septembre 2021 et au DI 4.00 publié mi-Octobre 2020, à l’exception de l’ACS qui a été supprimée.

Une version de travail de ces documents avait été diffusée en juillet 2022 pour le Cahier des Charges SESAM-Vitale, et fin septembre 2022 pour le référentiel DI.

Ces nouveaux corpus documentaires remplacent les versions actuellement diffusées.

Les cahiers de tests du CNDA ont évolué pour s’aligner sur ce nouveau format (mise à jour des références aux règles fonctionnelles).

Les modalités d’agrément sont les suivantes :

Ces formats modernisés deviennent les versions de référence à la date de publication des cas de tests correspondants sur le site web du CNDA.

Aucun impact pour les éditeurs ayant obtenu l’agrément sur l’addendum 8 ou sur la version 04.00 du référentiel DI.